« La femme est l’avenir de l’homme »

Article très bien écrit.

Moonath - l'Univers des mots

« Après avoir étudié la condition des femmes dans tous les temps et dans tous les pays,
je suis arrivé à la conclusion qu’au lieu de leur dire bonjour,
on devrait leur demander pardon. »

Alfred De Vigny

En ce jour célébrant internationalement les droits des femmes, je pense à toutes ces femmes, ces mères et leurs filles (ainsi qu’à leurs familles) qui fuient chaque jour la misère, la guerre et marchent vers l’espoir d’une vie meilleure, bien au-delà des frontières ethniques, politiques et religieuses, à ces femmes mariées de force aux quatre coins du monde, à toutes ces âmes violées, mutilées dans leur chair…

… ainsi qu’à toutes ces femmes qui ont révolutionné l’histoire. 

Sans vous Mesdames, ici et ailleurs, dans de nombreux pays dits « développés », le quotidien des femmes seraient encore pour la majorité d’entre elles, sous le joug d’un traditionalisme patriarcal (bien présent encore !) et de…

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Joli : la Roche Posay coté fleurs

Envie de couleurs en ce Dimanche, il pleut dehors alors je vais mettre du soleil sur vos écrans.

Ces photos sont prises à La Roche Posay, les jardiniers font un superbe boulot, en hommage voici de superbes pivoines au summum de leur beauté.

Alors, dites moi, laquelle préférez vous ?

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coeur jaune pivoine 2

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Santé pratique : Comment s’y retrouver dans les sources végétales de calcium, protéines et fer (et b12) — Saignant ou à point ? Vivant, merci!

On se perd un peu dans les explications concernant les alternatives véganes (donc alternatives végétales). Voici donc un recap simple et rapide😀 P R O T E I N E S Imprimez le et collez le au nez de chaque personne qui vous parlera de carences en protéines et dites lui qu’il est surement plus […]

via Comment s’y retrouver dans les sources végétales de calcium, protéines et fer (et b12) — Saignant ou à point ? Vivant, merci!

Pratique : Nom d’usage, patronymique et mariage

Bonjour,

Voilà, suite à un nouveau refus d’appliquer la Loi sur le nom d’usage des personnes, je reprends les textes qui régissent les droits des femmes (et des hommes) à ce sujet.

En effet, beaucoup de femmes l’ignorent mais on peut conserver son nom de naissance.

Il ne faut pas se laisser impressionner par les administrations et les machos qui rebaptisent systématiquement une femme du nom de son mari !!

Il nous faut souvent nous les femmes taper sur la table pour se faire entendre alors que la Loi nous laisse le choix.

Voici le contenu de la Loi, après chacune fait son choix en accord avec ses convictions.

Tout cela est bien expliqué sur le site service-public.fr et de toute façon notre nom de jeune fille reste notre seul nom officiel

entre autres :

La femme mariée conserve légalement son nom de jeune fille. Elle doit obligatoirement l’utiliser pour tout acte officiel.

« Une femme mariée est-elle obligée de remplacer son nom de jeune fille par le nom de son mari à la suite de son mariage ?

La loi du 6 Fructidor an II spécifie que « nul ne peut porter d’autre nom que celui exprimé dans son acte de naissance » et la constitution de 1946 précise que « la loi garantit à la femme dans tous les domaines des droits égaux à ceux de l’homme ».

En conséquence, en se mariant, la femme garde son nom dit « de jeune fille ». Elle peut sous ce nom accomplir tous les actes de la vie courante : ouvrir un compte bancaire, faire établir une carte d’identité, signer des chèques… et des actes plus importants tels que les actes authentiques.

Toutefois, le mariage donne la possibilité à la femme, si elle le souhaite, de prendre le nom de son mari. C’est un simple usage et il n’y a aucun texte à ce sujet. Il est seulement stipulé à l’article 264 du code civil que  » à la suite du divorce, chacun des époux reprend l’usage de son nom ».

La femme mariée peut également accoler son nom de jeune fille à celui de son mari. Il suffit d’en faire la demande aux autorités administratives. « 

Complétant ce texte voici la circulaire du 26 Juin 1986, elle précise et modifie l’usage du nom notamment pour les enfants.

Le nom patronymique et le nom d’usage en France – Législation

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Circulaire du Premier ministre du 26 juin 1986 relative à la mise en oeuvre de l’article 43 de la loi n 85-1372 du 23 décembre 1985 (Journal officiel de la République Française du 3 juillet 1986) :
– Usage du nom du parent qui n’est pas transmis.
– Dénomination des personnes dans les documents administratifs.

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Paris le 26 juin 1986
Le Premier ministre à mesdames et messieurs les ministres et secrétaires d’Etat
Je vous rappelle que l’article 43 de la loi n 85-1372 du 23 décembre 1985 (Journal Officiel du 26 décembre 1985) a introduit dans notre droit les dispositions suivantes :

« Art. 43. – Toute personne majeure peut ajouter à son nom, à titre d’usage, le nom de celui de ses parents qui ne lui a pas transmis le sien.

« A l’égard des enfants mineurs, cette faculté est mise en oeuvre par les titulaires de l’exercice de l’autorité parentale. »

Ce texte entrera en vigueur le 1er juillet prochain (art. 56 de la loi précitée).

D’une manière plus générale, le problème du nom sous lequel les personnes doivent être identifiées, ainsi que celui d’autres dénominations dont elles peuvent faire usage, se posent parfois lors de l’établissement de documents administratifs et de la gestion des dossiers du personnel ou des usagers des services publics.

Il me paraît dès lors nécessaire de vous rappeler les principales règles qui doivent être suivies en la matière.

l – Le nom et les noms d’usage
1.1 – Le nom de tout citoyen français est celui qui lui a été transmis selon les règles propres à chaque filiation et qui résulte de son acte de naissance. C’est à ce nom que doivent être établis les documents d’identité, les actes officiels ainsi que les dossiers administratifs (loi du 6 fructidor an II).
Il convient d’observer que ce nom n’est pas susceptible de changement sauf hypothèse très particulière résultant soit d’un changement de nom par décret en application de la loi du 11 germinal an XI, soit d’une décision judiciaire (changement de nom de l’enfant naturel, établissement ou modification d’une filiation ayant une incidence sur le nom), soit d’une déclaration conjointe devant le juge des tutelles (pour les enfants naturels mineurs). Ces changements font toujours l’objet d’une mention en marge de l’acte de naissance.

Le mariage n’opère aucun changement du nom des époux.

1.2 – Par ailleurs, le nom patronymique doit être distingué des noms dont une personne peut avoir le droit d’user. Les noms d’usage s’établissent comme suit :

a) Pour la femme mariée ou veuve, par adjonction ou par substitution à son patronyme, du nom patronymique de son mari ou dont il fait usage (arrêté du 26 juin 1986, Journal officiel du 3 juillet 1986).

b) Pour l’homme marié ou veuf, par adjonction à son patronyme du nom patronymique de sa femme ou du nom dont elle fait usage (arrêté du 26 juin 1986).

c) Pour la femme divorcée, par le maintien du droit à l’usage du nom de l’ex-époux, soit de plein droit en cas de rupture de la vie commune demandé par le mari, soi par convention avec l’ex-époux, soit par jugement (an. 264 du code civil).

Toutefois, la femme divorcée qui a conservé l’usage du nom de son ex- conjoint, les veufs et les veuves perdent le droit d’user du patronyme ou du nom d’usage du précédent conjoint lorsqu’ils se remarient et quel que soi le devenir de cette nouvelle union.

d) A compter du 1er juillet 1986, pour toute personne majeure ou mineure, par adjonction à son nom du nom du parent qui ne lui a pas été transmis (art. 43 de la loi du 23 décembre 1985).

Il résulte des cas cités ci-dessus qu’une même personne peut avoir le choix entre plusieurs noms d’usage puisque les personnes mentionnées aux a, b, ou c ci-dessus peuvent également se prévaloir de la faculté mentionné au d. Dans cette hypothèse, la personne doit choisir entre le nom d’usage mentionné aux a, b ou c, d’une part, et le nom d’usage mentionné au d, d’autre part.

Aucun cumul ou combinaison entre les différents noms d’usage n’est possible.

2 – Mention des noms d’usage
2.1 – La mise en oeuvre par l’intéressé du nom d’usage qu’il a choisi est laissé à son entière liberté.
La mention d’un nom d’usage sur un document relève également de l’entière liberté de l’intéressé. Celui-ci doit alors en faire la demande expresse.

Dans ce cas, pour éviter une confusion entre le patronyme et le nom d’usage, chacun de ces noms devra être porté sur le document de manière distincte. Des exemples sont donnés dans l’annexe I.

Toutefois, dans les correspondances échangées avec l’intéressé, l’administration doit désigner celui-ci sous le nom d’usage qu’il a indiqué.

2.2 – Il appartient au demandeur d’apporter la justification du droit qu’il fait valoir sur le nom d’un tiers. Les documents justificatifs à produire, selon les cas, sont indiqués dans l’annexe II.

Lorsque l’intéressé est un enfant mineur, la personne habilité à présenter la demande est indiquée dans l’annexe III.

2.3 – J’ajoute, afin d’éviter toute difficulté d’interprétation, que : 1 – La nature juridique du nom d’usage exclut toute mention à l’état civil et sur le livret de famille. 2 – En l’absence de disposition particulière, l’ordre dans lequel se situent les patronymes constitutifs d’un nom d’usage est libre. 3 – L’intéressé peut renoncer à tout moment au nom d’usage qu’il a indiqué à l’administration.

Afin d’assurer la prise en compte du nouveau droit créé par la loi du 23 décembre 1985 dans des conditions satisfaisantes pour les usagers et de préserver le bon fonctionnement de l’administration, vous voudrez bien assurer la diffusion de la présente circulaire auprès de vos services et veiller à son exacte application.

Jacques CHIRAC

ANNEXE I
Mention des noms d’usage
Afin d’éviter toute confusion entre le nom patronymique et le nom d’usage qu’aura indiqué une personne, il conviendrait que ce nom d’usage soit indiqué entre parenthèses à la suite du nom patronymique.
Il pourrait être également admis de l’inscrire sur une ligne distincte suivant celle où est porté le nom patronymique.

Exemples :
1 – Cas d’une femme mariée, veuve, ou autorisée à user du nom de son ex- conjoint :
Mme Dupond, fille légitime de M. Dupond et de Mme Dubois, épouse de M. Martin, fils légitime de M. Martin et de Mme Dupuis, devra figurer sur les documents administratifs :

– dans tous les cas, sous le nom : Dupond ;

– ce nom sera suivi, sur demande de l’intéressée, du nom dont elle fait usage :

Dupond (Dupond-Dubois) ;
ou Dupond (Martin) ;
ou Dupond (Martin-Dupuis) ;
ou Dupond (Dupond-Martin) ;
ou Dupond (Dupond-Martin-Dupuis).
Toutefois, lorsque le nom d’usage de la femme est constitué par le seul nom de son mari, sa qualité d’épouse (ou de veuve ou de divorcée) pourra sur sa demande être précisée.
Dans ce cas, elle sera alors désignée ainsi :

Dupond épouse Martin.

2 – Cas d’un homme marié ou veuf :
M. Martin, fils légitime de M. Martin et de Mme Dupuis, époux de Mme Dupond, fille légitime de M. Dupond et de Mme Dubois, devra figurer sur les documents administratifs :
– dans tous les cas, sous le nom : Martin;

– ce nom sera suivi sur demande de l’intéressé, du nom dont il fait usage :

Martin (Martin-Dupuis) ;
ou Martin (Martin-Dupond) ;
ou Martin (Martin-Dupond-Dubois).
3 – Cas d’un(e) célibataire :
M. Lefebvre, fils légitime de M. Lefebvre et de Mme Legrand, devra figurer sur les documents administratifs :
– dans tous les cas, sous le nom : Lefebvre ;

– ce nom sera suivi sur demande de l’intéressé du nom dont il fait usage.

Lefebvre (Lefebvre-Legrand).

ANNEXE II
Justification du droit d’user du nom d’un tiers
La personne qui demande la mention de son nom d’usage doit produire les justifications suivantes :

Demandeur
——-
Nom d’usage Personne mariée ou veuve Femme divorcée Célibataire
Usage du nom du conjoint ou du conjoint décédé. Extrait de l’acte de naissance portant mention de tous les mariages ou livret de famille (1) ou fiche d’état civil avec mention de la situation familiale (1).
Usage du nom d’usage du conjoint ou du conjoint décédé. Un des documents visés ci-dessus plus extrait de l’acte de naissance du conjoint avec indication de la filiation ou le livret de famille(1) ou fiche d’état civil du conjoint comportant sa filiation(1)
Usage du nom de l’ex-conjoint Autorisation écrite de l’ex-mari ou dispositif de la décision prononçant le divorce pour rupture de la vie commune à la demande du mari ou dispositif de la décision ayant accordé à la femme le droit d’user du nom de son ex-mari.
Usage du nom du parent Extrait de l’acte de naissance avec indication de la filiation ou livret de famille (1) ou fiche d’état civil comportant la filiation (1).

(1) La présentation du livret de famille tenu à jour ou la remise de la fiche d’état-civil doivent être acceptées conformément aux dispositions du décret du 26 septembre 1953 modifié portant simplification de formalités administratives, sauf cas particuliers visés par le décret ou des textes spéciaux.

ANNEXE III
Détermination de la personne qui peut mettre en oeuvre à l’égard d’un enfant mineur le droit d’user du nom du parent qui ne lui a pas été transmis.
A l’égard des enfants mineurs, ce droit est mis en oeuvre par les titulaires de l’exercice de l’autorité parentale qui produisent les pièces indiquées à l’annexe II.

l – L’enfant légitime de parents non divorcés :
Chacun des parents peut mettre en oeuvre ce droit.
En cas de conflit porté à la connaissance de l’administration, celle-ci s’abstiendra de donner suite à la demande. Il appartiendra aux parents soit de parvenir à un accord, soit de saisir le juge des tutelles (art. 372-1 du code civil).

2 – L’enfant légitime de parents divorcés :
Lorsque les parents sont divorcés, ce droit est exercé par celui des parents qui a la garde de l’enfant.
L’administration n’a pas à tenir compte de l’opposition manifestée par le parent non gardien, en l’absence de décision judiciaire tranchant le conflit survenu entre les parents.

En cas d’exercice conjoint de l’autorité parentale (garde conjointe), le droit peut être mis en oeuvre par chacun des parents. En cas de conflit entre ceux-ci, l’administration ne donnera pas suite à la demande tant que le juge aux affaires matrimoniales n’aura pas tranché le litige.

3 – L’enfant naturel ayant une filiation paternelle et maternelle :
Seul l’enfant naturel ayant une double filiation établie peut évidemment prétendre à user du nom d’usage en cause.
Pour cet enfant naturel, ce droit est mis en oeuvre par la mère qui a l’exercice de l’autorité parentale sauf décision judiciaire confiant cet exercice au père.

Une éventuelle opposition du parent qui n’a pas l’exercice de l’autorité parentale se règle comme il vient d’être dit pour l’enfant de parents divorcés.

Si une décision judiciaire a prévu l’exercice conjoint de l’autorité parentale (garde conjointe), le droit peut être mis en oeuvre par chacun des parents. En cas de conflit entre les parents, l’administration ne donnera pas suite tant que le tribunal de grande instance n’aura pas tranché le litige.

4 – L’enfant adopté :
a) L’enfant adopté en la forme plénière est assimilé à un enfant légitime.
Il convient de se reporter aux indications données aux 1 et 2 ci-dessus.
b) L’enfant mineur adopté en la forme simple : le ou les adoptants sont titulaires de l’exercice de l’autorité parentale. La situation de cet enfant se règle dans les mêmes conditions que celle de l’enfant légitime.

Toutefois, lorsque l’adoptant est le conjoint du père ou de la mère de l’adopté, ce père ou cette mère est le seul titulaire de l’exercice de l’autorité parentale et mettra donc en oeuvre le droit d’user du nom du parent qui n’a pas été transmis.

5 – L’enfant qui n’a aucun parent pouvant exercer l’autorité parentale (parents décédés, par exemple) et qui fait l’objet d’une mesure de tutelle (art. 390 du code civil) :
Dans de tels cas, la loi du 23 décembre 1985 ne prévoit pas qui a qualité pour mettre en oeuvre le droit en cause.
On ne peut toutefois estimer, sous réserve de l’appréciation des tribunaux, que, s’agissant d’un droit touchant directement à la personne de l’enfant, le conseil de famille décidera de sa mise en oeuvre.

Cancer et téléphone portable : une nouvelle étude relance le débat

Une étude de la « National Toxicology Program » vient relancer le débat scientifique sur la dangerosité des ondes des téléphones portables.

Les rapports entre téléphonie mobile et cancer ont été la source de nombreuses études contradictoires ces dernières années, sans qu’aucune d’entre elles ne réussissent à faire l’unanimité au sein de la communauté scientifique. Une nouvelle étude parue le 26 mai et réalisée par le National Toxicology Program (NTP), un programme géré par le Ministère de la Santé américain, vient remettre la question sur le devant de la scène. Et ce n’est pas n’importe quelle étude : « C’est la plus vaste étude de ce type conduite à ce jour sur le sujet », dit le  toxicologue Christopher Portier, ancien directeur adjoint du NTP, selon Le Monde, puisqu’elle a coûté 20 millions de dollars et a été réalisée pendant deux ans et demi.

Afin de réaliser cette étude, les chercheurs ont exposé plusieurs groupes de 90 rats à des niveaux de rayonnement allant de 1,5 Watt par kilogramme (W/kg) à 6 W/kg. Deux limites sont à pointer du doigt d’emblée : ce sont des niveaux d’exposition supérieurs à ceux des humains puisque les téléphones mobiles présentent pour la plupart des niveaux inférieurs à 1 W/kg. De plus, durant l’expérience, c’est le corps entier des rats qui a été exposé à des radiations inimaginables pour un humain puisque les rats ont été exposés tout au long de leur vie, 18 heures par jour.

Les femelles ne contractent pas ces maladies

Résultats ? L’incidence de deux types de cancers, le gliome cérébral et le schwannome cardiaque, est observé et progresse globalement avec le niveau de rayonnement reçu par les animaux.

Les scientifiques observent également une différence sexuée des résultats puisque les femelles ne contractent pas les maladies, ce qui est pour l’instant inexpliqué. Le NTP précise d’ailleurs que ces résultats ne sont que partiels et que d’autres, actuellement en cours de révision, viendront dans les prochains mois compléter et préciser le tableau.

Une étude australienne présentait des résultats opposés il y a 15 jours

Des résultats qui viennent en tout cas réfuter ceux d’une étude dévoilée au début du mois de mai. Cette étude australienne indiquait en effet que le téléphone portable ne serait pas responsable d’une augmentation des cas de cancers du cerveau, ces 30 dernières années. Pour parvenir à cette rassurante conclusion, les chercheurs de l’université de Sidney avaient comparé l’incidence des cancers du cerveau et l’évolution du marché de la téléphonie mobile entre le milieu des années 1980 et 2012, observant que l’incidence des cancers cérébraux est restée quasiment stable ces trente dernières années. La dangerosité des ondes de téléphone portable est donc encore loin de faire l’unanimité chez les scientifiques.